Marque enregistrée - Marque en vigueur

OHE PSYLONE
OHE PROMETHEE ISERE, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4295323
Date de dépôt :
29/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/08/2026
OHE PSYLONE de OHE PROMETHEE ISERE

Présentation de la marque OHE PSYLONE

Déposée par voie électronique le 29 août 2016 par l'association loi 1901 OHE PROMETHEE ISERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OHE PSYLONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 OHE PROMETHEE ISERE domicilié(e) 37 RUE de la LIBERTE - 38600 - FONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 619 650 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OHE PROMETHEE ISERE, M. PHILIPPE GIRAUD domicilié(e) 37 RUE de la LIBERTE - 38600 - FONTAINE - France.

La marque OHE PSYLONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OHE PSYLONE arrivera à expiration en date du 29 août 2026.

OHE PROMETHEE ISERE a également déposé les autres marques suivantes : Ohé ! OPÉRATION HANDICAPÉS PLUS EMPLOI , e-DetechTh


OHE PROMETHEE ISERE, Association Loi 1901 - 37 RUE de la LIBERTE - 38600 - FONTAINE - France - SIREN 349619650


OHE PROMETHEE ISERE, M. PHILIPPE GIRAUD - 37 RUE de la LIBERTE - 38600 - FONTAINE - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Formation .